Les droits de l'Homme ont évolués à travers le temps

Évolution et histoire des Droits de l’Homme

L’Histoire des Droits de l’Homme est en constante évolution depuis la fin de la Deuxième Guerre mondiale. Avant cette époque, le droit international n’était qu’à ses balbutiements. L’État avait quasi carte blanche sur la gestion des droits fondamentaux de leurs citoyens. Nous vous proposons de revivre les grandes étapes de cette avancée de l’humanité.

Une évolution en plusieurs étapes

C’est avec la Charte des Nations Unies que s’amorça un changement. En s’appropriant l’enjeu des Droits de l’Homme, elle en a fait un domaine du droit international. Étant donné que le droit est en constante mutation et s’adapte aux réalités contemporaines, différentes évolutions ont eu lieu à travers le temps. Nous distinguons pour l’instant trois grandes étapes dans l’histoire des Droits de l’Homme. 

Les Droits universels de l’Homme

Tout d’abord, les droits dits de la première génération sont les droits émanant de l’esprit des révolutions française et américaine du 18e siècle. La Déclaration universelle des droits de l’Homme de décembre 1948 ainsi que le Pacte international relatifs aux droits civils et politique de 1996 définissent l’essentiel de ces droits : droit à la vie et à la sécurité de la personne; liberté d’aller et venir, liberté de pensée, liberté d’expression, liberté de presse et de religion, droit à une défense pleine et entière, présomption d’innocence, égalité de tous devant la loi. 

Ces droits de première génération apparaissent comme fondamentaux et se trouvent au cœur même des États démocratiques, «[c]e sont des droits-libertés opposables à l’État et qui sont directement justiciables devant les tribunaux de droit commun ou devant des instances internationales comme le Comité des droits de l’établi par le Pacte international relatif aux droits civils et politiques». 

Les Droits économiques, sociaux et culturels de l’Homme

Les droits de la seconde génération, quant à eux, tire plutôt leur origine d’une philosophie socialisante, «ils sont constitués par les droits économiques, sociaux et culturels; droit au travail, droit à la sécurité sociale, droit à la santé, droit à l’éducation, droit de participer à la vie culturelle». Bien qu’ils étaient déjà présents dans la Déclaration des droits de l’Homme de 1948, ceux-ci sont réitérés sur le plan international par le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels de 1966 et dans plusieurs législations nationales. 

L’une des caractéristiques majeures de ces droits, c’est qu’ils ont besoin du support institutionnel et financier de l’État pour leur réalisation concrète: construction d’hôpitaux, d’écoles et de logements sociaux, établissement de systèmes de sécurité sociale, etc. Ce sont des droits créances qui visent à assurer une meilleure égalisation des conditions matérielles de l’existence; ils définissent l’essence même du Welfare State, de l’État providence. 

Les Droits “planétaires” de l’Homme

Quant aux droits de la troisième génération, ils tirent leur origine d’un certain nombre de préoccupations planétaires devenues incontournables quant au sentiment d’urgence qu’elles dégagent. 

Ce sont des droits planétaires ou «macro-politiques», fondés sur la solidarité humaine, qui englobent les droits précédents en les prolongeant. En fait, ils les dépassent en formulant des interprétations nouvelles d’un ordre social international qui est désiré en tant que tel. Tels sont, par exemple, le droit au développement, le droit à la paix et le droit à un environnement sain. Ces droits conditionnent dans une large mesure la réalisation effective des droits de la première et de la deuxième génération. 

Cette troisième génération est encore en construction et sa portée n’est pas encore clairement définie. Néanmoins, certains de ces droits semblent faire consensus et commencent déjà à recevoir l’appui d’une certaine codification. Par exemple, l’Avant-projet de Troisième Pacte international relatif aux droits de solidarité fait mention du droit à l’environnement, du droit au développement, du droit à la paix du droit à l’assistance humanitaire et au droit au respect du patrimoine commun. C’est une nouvelle étape dans l’histoire des Droits de l’Homme.

Un changement de paradigme juridique

La caractéristique de cette nouvelle génération de droit est qu’ils «ne peuvent être réalisés que par la conjonction des efforts de tous les acteurs du jeu social : l’individu, l’État, les entités publiques et privées, la communauté internationale». Dans cette optique, tout un chacun devient créancier et débiteur. Par exemple, les individus ont le droit à un environnement sain, mais ont devoir de protéger l’environnement. Toujours dans la même logique, «on pourrait dire que le devoir passe avant le droit car en proclamant son droit de troisième génération, l’individu revendique surtout le droit d’assumer ses obligations envers l’universel et l’infini de la conscience morale». 

Mettre de l’avant cette troisième catégorie de droit ne signifie pas qu’il faut tenir pour acquis que les deux premières sont pleinement réalisées. L’histoire des Droits de l’Homme n’est pas terminée. Le niveau de développement et d’ouverture démocratique des États demeure très hétérogène au niveau international. Toutefois, «la promotion et la protection d’une catégorie de droits ne doit jamais dispenser un État de travailler à la promotion et à la protection des autres. Tous les droits sont en effet interdépendants et indivisibles». Par exemple, «[l]e droit onusion pose le principe de l’indivisibilité et de l’interdépendance des droits entre eux : Tous les droits de l’Homme sont universels, indissociables, interdépendants et intimement liés». 

Tout l’enjeu de cette troisième génération de droit humain est la refonte du rapport entre les individus, la société et l’État et du rapport entre les États eux-mêmes. En fait, «cette double redéfinition met directement en cause le nationalisme rétrograde des uns, le libéralisme individualiste des autres, le socialisme totalitaire de certains et au-delà de ces catégories politiques, l’État souverain lui-même». On peut même dire que, dans son ensemble, «les droits de troisième génération sont aussi des droits finalisés, car ils tendent à une transformation de la société internationale».

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